Publisher Code de commerce : 2012 /107 ed C23 DR
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- الفئات: Culture & société
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- وضع في: 30-03-2022 à 00:00:00
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Publisher Code du tourisme 2014 : commenté 8 ed C25 DR.
Le code du tourisme a vocation à rassembler les règles de droit applicables au secteur du tourisme. Ce code, enrichi des commentaires et annotations d'un spécialiste de la matière, apporte un éclairage précis sur les règles hétérogènes qui s'appliquent à ce secteur : urbanisme, commerce, constructio
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Publisher Code rural et de la pêche maritime commenté 33 ed C25 DR.
EAN139782247126668ISBN978-2-247-12666-8ÉditeurDallozDate de publication10/05/2013CollectionCodes Dalloz ProfessionnelsNombre de pages3124Dimensions20 x 13 x 6 cmPoids1340 gLanguefrançais
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Publisher Code de Commerce Edition 2008-2009 C26 Tech
Code de Commerce Edition 2008-2009 C26 Tech
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Publisher Code pénal C26 Tech Ed 2008-2007
Code pénal bil ara/fra anot. BOUSKIA
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Publisher CODE Civil 113 ED C23 DR
Pour la première fois cette année, le code civil Dalloz se décline en une version numérique feuilletable, accessible depuis n’importe quel ordinateur connecté à internet. Tout acheteur bénéficiera gratuitement de ce nouveau service (accès simplifié aux différentes matières, recherches en full text,
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Publisher Code des baux 2013/ 24 ED C25DR.
L'édition 2013 prend en compte les derniers développements contentieux, ainsi que les nouveaux textes intervenus en la matière. Nanti d'un vaste commentaire explicatif (qui porte sur la partie « Baux » et, sur la partie «Professionnels de l'immobilier »), ce Code est l'outil indispensable à tous les
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Publisher Les grands arrêts de la jurisprudence administrative , 14 ed C22 DR.
Le droit administratif doit, dans une large mesure, sa création et son évolution à la jurisprudence. Depuis plus d'un siècle, de " Grands Arrêts " (avant d'être parfois confirmés ou infléchis par des lois) ont fixé notamment les critères et le régime des actes et contrats administratifs, la responsa
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Livre juridiques et financiers
Livres juridiques et financiers: -Code de commerce -Code du travail -Code pénal -Code du foncier -Code des impôts -Code de procédures fiscales -Code de la banque & code des assurances
الحالة: Etat neuf, المنطقة: ALGER,
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Publisher Code de la santé publique : édition 2013 27 ED C25DR.
27e éd.. Code de la santé publique 2013 - 27e éd. Ammareal Visitez ma boutique Description Titre : Code de la santé publique 2013 - 27e éd. Auteur(s) : Jean-Paul Markus, Danièle Cristol, Jérôme Peigné et Armelle Mavoka-Isana Editeur : Dalloz Année dédition : 2013 Etat : Occasion – Bon ISBN : 978224
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Publisher 1807-2007, bicentenaire du code de commerce C24DR.
En 1807, trois ans après le Code civil des Français, était promulgué le Code de commerce, entré en vigueur le 1er janvier 1808. Héritage, pour l'essentiel, de l'Ancien droit, texte court, oeuvre de praticiens peu connus, ce code a difficilement résisté aux évolutions de la société et de l'économie,
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Publisher Code de l'environnement 2013, commenté 16 ed C25DR.
La 16e édition du Code de l'environnement Dalloz est à jour des lois de finances, mais également des derniers textes de 2012 et de janvier 2013 relatifs à la prévention des risques et à la pollution des sols, à la mise en oeuvre du principe de participation, aux trames verte et bleue, aux espèces d'
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Publisher Code du sport commenté : édition 2013 8 ED C25DR.
L'édition 2013 du Code du sport présente la codification officielle complète de la matière, issue de l'ordonnance du 23 mai 2006 et des décrets du 24 juillet 2007 pour les parties législative et réglementaire, et achevée avec l'arrêté du 28 février 2008 relatif à la par "Arrêtés". L'ensemble du code
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