Publisher Code de la route 2013 commenté 13 ED C25DR.
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Publisher Code rural et de la pêche maritime commenté 33 ed C25 DR.
EAN139782247126668ISBN978-2-247-12666-8ÉditeurDallozDate de publication10/05/2013CollectionCodes Dalloz ProfessionnelsNombre de pages3124Dimensions20 x 13 x 6 cmPoids1340 gLanguefrançais
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Publisher Code du tourisme 2014 : commenté 8 ed C25 DR.
Le code du tourisme a vocation à rassembler les règles de droit applicables au secteur du tourisme. Ce code, enrichi des commentaires et annotations d'un spécialiste de la matière, apporte un éclairage précis sur les règles hétérogènes qui s'appliquent à ce secteur : urbanisme, commerce, constructio
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Publisher Code de l'environnement 2013, commenté 16 ed C25DR.
La 16e édition du Code de l'environnement Dalloz est à jour des lois de finances, mais également des derniers textes de 2012 et de janvier 2013 relatifs à la prévention des risques et à la pollution des sols, à la mise en oeuvre du principe de participation, aux trames verte et bleue, aux espèces d'
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Publisher CODE DE LA ROUTE DE LA CIRCULATION- Edition 2009 C26 Tech
CODE DE LA ROUTE DE LA CIRCULATION- Edition 2009 C26 Tech
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Publisher Code du sport commenté : édition 2013 8 ED C25DR.
L'édition 2013 du Code du sport présente la codification officielle complète de la matière, issue de l'ordonnance du 23 mai 2006 et des décrets du 24 juillet 2007 pour les parties législative et réglementaire, et achevée avec l'arrêté du 28 février 2008 relatif à la par "Arrêtés". L'ensemble du code
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Publisher Code de l'éducation 2014, commenté 8ed C25DR.
La multiplicité des lois et des règlements dans le domaine de l'éducation a conduit le gouvernement à procéder à leur codification. Celle-ci présente un enjeu important car elle clarifie, ordonne et actualise des dispositions concernant les élèves, étudiants, enseignants, parents et personnels éduca
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Publisher .Code de la construction et de l'habitation 2011, commenté C21 DR.
Cette 18e édition du Code de la construction et de l'habitation illustre l'importante production législative et réglementaire qui, cette année encore caractérise la matière : la loi portant engagement national pour l'environnement, dite "Grenelle II" du 12 juillet 2010 ; le décret du 27 septembre 20
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Publisher CODE Civil 113 ED C23 DR
Pour la première fois cette année, le code civil Dalloz se décline en une version numérique feuilletable, accessible depuis n’importe quel ordinateur connecté à internet. Tout acheteur bénéficiera gratuitement de ce nouveau service (accès simplifié aux différentes matières, recherches en full text,
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Publisher Code de commerce : 2012 /107 ed C23 DR
'édition 2012 du Code de commerce intègre l'ensemble des nouveautés législatives et réglementaires intéressant la matière, parmi lesquelles : la loi du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit ; le décret du 26 avril 2011 fixant les conditions d'application progressive
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Publisher Code des baux 2013/ 24 ED C25DR.
L'édition 2013 prend en compte les derniers développements contentieux, ainsi que les nouveaux textes intervenus en la matière. Nanti d'un vaste commentaire explicatif (qui porte sur la partie « Baux » et, sur la partie «Professionnels de l'immobilier »), ce Code est l'outil indispensable à tous les
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Publisher Les grands arrêts de la jurisprudence administrative , 14 ed C22 DR.
Le droit administratif doit, dans une large mesure, sa création et son évolution à la jurisprudence. Depuis plus d'un siècle, de " Grands Arrêts " (avant d'être parfois confirmés ou infléchis par des lois) ont fixé notamment les critères et le régime des actes et contrats administratifs, la responsa
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Publisher .Code rural et de la pêche maritime 2013 C35DR.
Contenu. Cette nouvelle dition, commente par une quipe d'universitaires et de praticiens, prsente prs de 6 000 dcisions de jurisprudence, des conseils pratiques, de nombreux renvois bibliographiques et des textes complmentaires, accessibles par un index de plus de 4 000 entres. Parmi les textes rcen
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