Publisher Code de la consommation commenté : édition 2011 C23DR
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Publisher Code rural et de la pêche maritime commenté 33 ed C25 DR.
EAN139782247126668ISBN978-2-247-12666-8ÉditeurDallozDate de publication10/05/2013CollectionCodes Dalloz ProfessionnelsNombre de pages3124Dimensions20 x 13 x 6 cmPoids1340 gLanguefrançais
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Publisher Code du tourisme 2014 : commenté 8 ed C25 DR.
Le code du tourisme a vocation à rassembler les règles de droit applicables au secteur du tourisme. Ce code, enrichi des commentaires et annotations d'un spécialiste de la matière, apporte un éclairage précis sur les règles hétérogènes qui s'appliquent à ce secteur : urbanisme, commerce, constructio
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Publisher .Code de la construction et de l'habitation 2011, commenté C21 DR.
Cette 18e édition du Code de la construction et de l'habitation illustre l'importante production législative et réglementaire qui, cette année encore caractérise la matière : la loi portant engagement national pour l'environnement, dite "Grenelle II" du 12 juillet 2010 ; le décret du 27 septembre 20
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Publisher CODE DE LA ROUTE DE LA CIRCULATION- Edition 2009 C26 Tech
CODE DE LA ROUTE DE LA CIRCULATION- Edition 2009 C26 Tech
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Publisher Code de l'environnement 2013, commenté 16 ed C25DR.
La 16e édition du Code de l'environnement Dalloz est à jour des lois de finances, mais également des derniers textes de 2012 et de janvier 2013 relatifs à la prévention des risques et à la pollution des sols, à la mise en oeuvre du principe de participation, aux trames verte et bleue, aux espèces d'
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Publisher Code de commerce : 2012 /107 ed C23 DR
'édition 2012 du Code de commerce intègre l'ensemble des nouveautés législatives et réglementaires intéressant la matière, parmi lesquelles : la loi du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit ; le décret du 26 avril 2011 fixant les conditions d'application progressive
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Publisher Code du sport commenté : édition 2013 8 ED C25DR.
L'édition 2013 du Code du sport présente la codification officielle complète de la matière, issue de l'ordonnance du 23 mai 2006 et des décrets du 24 juillet 2007 pour les parties législative et réglementaire, et achevée avec l'arrêté du 28 février 2008 relatif à la par "Arrêtés". L'ensemble du code
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Publisher Code Commenté De L'Urbanisme Edition 2010 C2Dr
L'ouvrage essentiel pour accéder simplement à toute la réglementation. Le droit de l'urbanisme connaît, depuis quelques années, de multiples évolutions et innovations majeures. La loi SRU en 2000, la réforme des autorisations d'urbanisme en 2007, la loi Boutin et le Grenelle l de l'environnement en
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Publisher Code de l'éducation 2014, commenté 8ed C25DR.
La multiplicité des lois et des règlements dans le domaine de l'éducation a conduit le gouvernement à procéder à leur codification. Celle-ci présente un enjeu important car elle clarifie, ordonne et actualise des dispositions concernant les élèves, étudiants, enseignants, parents et personnels éduca
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Publisher Code de la route 2013 commenté 13 ED C25DR.
L'édition 2013 du Code de la route Dalloz présente une version rigoureusement à jour du code officiel et de nombreux textes complémentaires placés en Appendice. Elle intègre notamment : les décrets des 30 juillet et 28 décembre 2012 sur l'aide à l'acquisition des véhicules propres ; les décret et ar
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Publisher .Droit administratif des biens : domaine, travaux, expropriation C21 DR.
e droit administratif des biens connaît un développement et un renouvellement rapides. Ses thèmes d'étude, le domaine des personnes publiques, les travaux publics et l'expropriation sont au coeur des préoccupations actuelles : conservation du littoral, nouveau Code des marchés publics, aménagement d
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Publisher Code de la Banque et des Assurances Edition 2004 C26 Tech
Code de la Banque et des Assurances C26 TechCode de la Banque et des Assurances C26 Tech Code de la Banque et des Assurances C26 Tech Code de la Banque et des Assurances C26 Tech Code de la Banque et des Assurances C26 TechCode de la Banque et des Assurances C26 Tech Code de la Banque et des Assuran
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